Retrouvez ici la réponse à vos questions concernant les mentions légales

Entité

lestresorsdesophie14.fr est un site de la société DOC4ALL
887 route de Cormeille
14130 Les Authieux sur calonne
06 27 80 10 42
Siret : 51963465300025

Directeur de publication: Dugardin Sophie

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de lestresorsdesophie14.fr , ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de lestresorsdesophie14.fr, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Aussi l’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par lestresorsdesophie14.fr est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de lestresorsdesophie14.fr et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de lestresorsdesophie14.fr  sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Limite de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. Lestresorsdesophie14.fr ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de lestresorsdesophie14.fr .Cependant des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Toutefois l’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

 

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Président : Henryk KLABA

Directeur général : Miroslaw KLABA

Directeur général délégué : Octave KLABA

Directeur général délégué : Halina KLABA

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Droits à l’image et liens hypertextes

© Designed by Freepik

© Images pixabay

© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de  lestresorsdesophie14.fr

Liens hypertextes

lestresorsdesophie14.fr décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
Les utilisateurs du site «lestresorsdesophie14.fr» ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de lestresorsdesophie14.fr

Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Sachez qu’un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur.

Données nominatives

 En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à lestresorsdesophie14.fr. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, associatifs etc).

Vous avez encore des questions sur les mentions légalescontactez moi